SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN
Présentation de la marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN
Déposée le 22 avril 2005 par l'association loi 1901 Assistance par le travail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356370.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE DE POMME CONFISERIE DE ROUEN est expirée depuis le 22 avril 2015.
Assistance par le travail a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22